Particuliers Professionnels

Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Accord cadre de travaux de peinture : autorisation de signat...

Publié le 12 février 2023

SPIC

Accord d’intéressement 2022/2023/2024

Publié le 2 avril 2022

SPIC

Accord d’intéressement 2022/2023/2024 : avenant

Publié le 1 juillet 2022

SPIC

Acquisition du parking public Dunant

Publié le 7 avril 2021

SPIC

Actualisation du schéma directeur des systèmes d’infor...

Publié le 13 février 2023

SPIC

Adaptation des CGV (Conditions Générales de Vente) de METPAR...

Publié le 10 avril 2023

SPIC

Adaptation des règles de refacturation de charges entre METP...

Publié le 5 juillet 2021

SPA

Affaire 2021/02/03F : frais de représentation

Publié le 3 février 2021

SPIC

Affaire 2021/02/03P : frais de représentation du directeur g...

Publié le 3 février 2021

SPA

Affaire 2021/07/02F : provision pour dépréciation des client...

Publié le 2 juillet 2021

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Affaire 2021/07/03F : admission en non-valeur de 1 381 créan...

Publié le 3 juillet 2023

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Affaire 2021/07/08P : provision pour dépréciation de clients

Publié le 8 juillet 2021

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Affaire 2021/07/09P : admission en non-valeur de 151 créance...

Publié le 9 juillet 2021

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Affaire 2021/07/09P : admission en non-valeur de 151 créance...

Publié le 9 juillet 2021

SPA

Affaire 2022/02/05F : frais de représentation 2022

Publié le 5 février 2022

SPIC

Affaire 2022/02/05P : frais de représentation 2022

Publié le 5 février 2022

SPIC

Affaire 2022/07/04P : admission en non-valeur de créances

Publié le 4 juillet 2022

SPA

Affaire 2023/06/01F : architecture de la régie personnalisée...

Publié le 1 juin 2023

SPIC

Affaire 2023/06/01P tarifs 2024

Publié le 1 juin 2023

SPIC

Affaire 2023/06/04P : délégation donnée au directeur général...

Publié le 4 juin 2023