Délibérations Archive

SPIC

Virements de crédits pour la mutuelle

Publié le 5 mai 2023

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SPA

Transformation de l’avance accordée par Bordeaux Métro...

Publié le 1 avril 2023

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SPIC

Tarifs des redevances d’occupation du domaine public :...

Publié le 8 mars 2023

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SPIC

Tarifs des abonnements moto et des frais d’envoi de ca...

Publié le 4 mai 2023

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SPIC

Tarifs 2023

Publié le 1 mai 2022

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SPIC

Tarifs 2022 applicables sur le parking centre commercial Mér...

Publié le 3 janvier 2022

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SPIC

Tarifs 2022

Publié le 3 juillet 2021

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SPIC

Tarifs 2021 : modification

Publié le 10 février 2021

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SPIC

Tableau des effectifs : modification

Publié le 5 mars 2023

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SPA

Subvention d’équilibre 2022 : avenant à la convention

Publié le 2 avril 2023

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SPIC

Souscription d’un compte à terme sur l’exercice ...

Publié le 7 février 2023

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SPA

Sortie sans règlement des frais d’un véhicule mis en f...

Publié le 2 mai 2023

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SPIC

Schéma directeur de l’informatique et des systèmes d&r...

Publié le 5 mars 2021

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SPIC

Révision modalités et montants prise en charge menues dépens...

Publié le 17 avril 2023

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SPIC

Révision des quotas résidents et permanents dans les parcs d...

Publié le 2 janvier 2021

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SPIC

Révision des quotas des abonnements résidents et permanents ...

Publié le 7 juillet 2022

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SPIC

Révision des modalités et montants de prise en charge des fr...

Publié le 1 avril 2023

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SPIC

Révision des conditions générales de vente de METPARK

Publié le 7 février 2022

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SPIC

Résiliation de la convention en date du 1er juin 2006 accord...

Publié le 6 janvier 2021

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SPA

Requête devant le tribunal administratif : autorisation de d...

Publié le 1 avril 2021

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Rapports d'activité et délibérations