Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2025/07/07P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 23 décembre 2025

SPA

Affaire 2025/07/02F : sortie sans frais d’un véhicule ...

Publié le 22 décembre 2025

SPA

Affaire 2025/07/01F : choix de l’attributaire de la co...

Publié le 22 décembre 2025

SPIC

Affaire 2025/07/06P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 22 décembre 2025

SPIC

Affaire 2025/07/05P : convention cadre avec le CHU de Bordea...

Publié le 22 décembre 2025

SPIC

Affaire 2025/07/04P : convention avec l’institut Bergo...

Publié le 22 décembre 2025

SPIC

Affaire 2025/07/03P : attribution d’un véhicule de fon...

Publié le 22 décembre 2025

SPIC

Affaire 2025/07/02P : délégation de pouvoir du directeur gén...

Publié le 22 décembre 2025

SPIC

Affaire 2025/07/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 22 décembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/06F : Liste des créances des débiteurs décéd...

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/04F : Admission en non-valeur de créances

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/03F : Provisions pour dépréciation clients

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/02F : Autorisation d’engager et de liq...

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/01F : Décision modificative n° 2

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/16P : Autorisation de signer l’avenant...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/15P : Autorisation de signer le marché 2025F...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/14P : autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/13P : Autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/12P : Autorisation de signer le marché 2025E...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/11P : Montant de la prime versée aux soumiss...

Publié le 28 novembre 2025