Délibérations Archive - Page 9 sur 20

SPIC

Affaire 2023/06/04P : délégation donnée au directeur général...

Publié le 4 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire n° 2 révision des quotas des abonnements résidents e...

Publié le 2 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/01P tarifs 2024

Publié le 1 juin 2023

Télécharger

SPA

Affaire 2023/06/01F : architecture de la régie personnalisée...

Publié le 1 juin 2023

Télécharger

SPIC

Convention d’adhésion à la centrale d’achats de ...

Publié le 9 mai 2023

Télécharger

SPIC

Marché 2022SE009 entretien des locaux : avenant n° 3 –...

Publié le 8 mai 2023

Télécharger

SPIC

Convention d’occupation temporaire privative du domain...

Publié le 6 mai 2023

Télécharger

SPIC

Virements de crédits pour la mutuelle

Publié le 5 mai 2023

Télécharger

SPIC

Procès-verbal du conseil d’administration du 27 septem...

Publié le 5 mai 2023

Télécharger

SPIC

Tarifs des abonnements moto et des frais d’envoi de ca...

Publié le 4 mai 2023

Télécharger

SPIC

PPI

Publié le 3 mai 2023

Télécharger

SPIC

PMT (Plan à Moyen Terme) du SPIC METPARK

Publié le 2 mai 2023

Télécharger

SPA

Sortie sans règlement des frais d’un véhicule mis en f...

Publié le 2 mai 2023

Télécharger

SPIC

Protocole d’accord NAO 2023

Publié le 1 mai 2023

Télécharger

SPA

Passage au référentiel budgétaire et comptable M57

Publié le 1 mai 2023

Télécharger

Rapport d'activité

Rapport d’activité 2022

Publié le 17 avril 2023

Télécharger

SPIC

Révision modalités et montants prise en charge menues dépens...

Publié le 17 avril 2023

Télécharger

SPIC

Protocole à la convention fonction P+R sur le parking Aréna

Publié le 16 avril 2023

Télécharger

SPIC

Convention Vélotour 2023

Publié le 15 avril 2023

Télécharger

SPIC

Avenant à la convention signée avec la société UGC Ciné Cité

Publié le 14 avril 2023

Télécharger

Rapports d'activité et délibérations