Délibérations Archive - Page 8 sur 20

SPA

Affaire 2023/07/01F : décision modificative n° 1

Publié le 1 juillet 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/08P : convention de groupement de sécurité i...

Publié le 8 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/07 : architecture de la régie personnalisée ...

Publié le 7 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/06P : convention de partenariat avec le salo...

Publié le 6 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/05P convention relative à l’accès par ...

Publié le 5 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire n° 3P soirée de Noël : subvention exceptionnelle au ...

Publié le 4 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/04P : délégation donnée au directeur général...

Publié le 4 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire n° 2 révision des quotas des abonnements résidents e...

Publié le 2 juin 2023

Télécharger

SPIC

Affaire 2023/06/01P tarifs 2024

Publié le 1 juin 2023

Télécharger

SPA

Affaire 2023/06/01F : architecture de la régie personnalisée...

Publié le 1 juin 2023

Télécharger

SPIC

Convention d’adhésion à la centrale d’achats de ...

Publié le 9 mai 2023

Télécharger

SPIC

Marché 2022SE009 entretien des locaux : avenant n° 3 –...

Publié le 8 mai 2023

Télécharger

SPIC

Convention d’occupation temporaire privative du domain...

Publié le 6 mai 2023

Télécharger

SPIC

Virements de crédits pour la mutuelle

Publié le 5 mai 2023

Télécharger

SPIC

Procès-verbal du conseil d’administration du 27 septem...

Publié le 5 mai 2023

Télécharger

SPIC

Tarifs des abonnements moto et des frais d’envoi de ca...

Publié le 4 mai 2023

Télécharger

SPIC

PPI

Publié le 3 mai 2023

Télécharger

SPIC

PMT (Plan à Moyen Terme) du SPIC METPARK

Publié le 2 mai 2023

Télécharger

SPA

Sortie sans règlement des frais d’un véhicule mis en f...

Publié le 2 mai 2023

Télécharger

SPIC

Protocole d’accord NAO 2023

Publié le 1 mai 2023

Télécharger

Rapports d'activité et délibérations