Rapports d'activité et délibérations

Affaire 2024/02/06P : Extension du tarif préférentiel réserv...

Affaire 2024/02/07P : remise gracieuse d’un mois de st...

Affaire 2024/02/08P : Convention de délivrance d’abonn...

Affaire 2024/02/09P : Avenant à la convention SENSO relative...

Affaire 2024/02/10P : Marché n° 2020SE030 maintenance des ve...

Affaire 2024/02/11P : Marché n° 2024SE004 : prestations de s...

Affaire 2024/02/13P : protocole d’accord NAO 2024

Affaire 2024/02/01F : Budget primitif 2024

Affaire 2024/02/02F : Evolution de la tarification des mises...

Affaire 2024/02/03F : Bail professionnel relatif à la locat...

Affaire 2024/04/05P : marché n° 2021MOE0113 : contrat de maî...

Rapport d’activité 2023

Procès-verbal du conseil d’administration du 13 décemb...

Affaire 2024/01/05P : frais de représentation du directeur g...

Affaire n° 1 compte de gestion 2023

Affaire n° 2 compte administratif 2023

Affaire n° 3 affectation des résultats

Affaire 2024/01/04P : débat d’orientation budgétaire

Affaire 2024/01/06P : modification du tableau des effectifs

Affaire 2024/01/07P : délégation de pouvoir du directeur gén...