Particuliers Professionnels

Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2024/05/04P : organigramme de la Régie : ajustement

Publié le 4 mai 2024

SPIC

Affaire 2024/05/03P décision modificative n° 1

Publié le 3 mai 2024

SPIC

Affaire n° 2 Plan à moyen terme 2024-2026

Publié le 2 mai 2024

SPIC

Affaire n° 1 PPI 2024-2028

Publié le 1 mai 2024

SPA

Affaire 2024/05/01F : décision modificative n° 1

Publié le 1 mai 2024

Affaire 2024/04/07P : marché n° 2023TVX003 accord cadre mult...

Publié le 7 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/04/06P : marché n° 2021PI01502 : mission de con...

Publié le 6 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/04/06P : marché n° 2024SE013 formations profess...

Publié le 6 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/04/05P : marché n° 2024FS002 renouvellement et ...

Publié le 5 avril 2024

Procès-verbal du conseil d’administration du 09 févrie...

Publié le 3 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/04/03P : convention de gestion des équipements ...

Publié le 3 avril 2024

SPA

Affaire 2024/04/02F : liste des contrevenants décédés

Publié le 2 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/04/02P : avenant à la convention précaire et ré...

Publié le 2 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/04/01P : accord sur l’égalité professionn...

Publié le 1 avril 2024

SPA

Affaire 2024/04/01F : évolution de la tarification des mises...

Publié le 1 avril 2024

SPIC

Affaire 2024/03/09P : tarifs 2024 : création d’un nouv...

Publié le 9 mars 2024

SPIC

Affaire 2024/03/08P : marché n° 2022SE001 : maintenance des ...

Publié le 8 mars 2024

SPIC

Affaire 2024/03/07P : marché n° 2021SE019 : maintenance des ...

Publié le 7 mars 2024

SPIC

Affaire 2024/04/05P : marché n° 2021MOE0113 : contrat de maî...

Publié le 5 mars 2024

SPIC

Affaire 2024/03/04P : marché n° 2024SE012 : entretien des pa...

Publié le 4 mars 2024