Particuliers Professionnels

Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2025/02/05P : PPI 2025-2028

Publié le 1 avril 2025

SPIC

Affaire 2025/02/04P : reprise anticipée des résultats

Publié le 1 avril 2025

SPIC

Affaire 2025/02/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 1 avril 2025

SPA

Affaire 2025/01/03F : réorganisation activité fourrière

Publié le 12 février 2025

SPA

Affaire 2025/01/02F : frais de représentation du directeur &...

Publié le 12 février 2025

SPA

Affaire 2025/01/01F : débat d’orientation budgétaire

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/07P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/06P : autorisation de signer le marché 2024T...

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/05P : autorisation de signer le marché 2024S...

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/04P : autorisation de signer le marché 2024S...

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/02P : frais de représentation du directeur g...

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/03P : Autorisation donnée au directeur génér...

Publié le 12 février 2025

SPIC

Affaire 2025/01/01P Débat d’orientation budgétaire

Publié le 31 janvier 2025

SPA

Affaire 2024/07/05F : avenant à la convention financière pou...

Publié le 20 décembre 2024

SPA

Affaire 2024/07/04F : révision du montant prévisionnel de la...

Publié le 20 décembre 2024

SPA

Affaire 2024/07/03F : autorisation d’engager et liquid...

Publié le 20 décembre 2024

SPA

Affaire 2024/07/02F : admission en non-valeur de créances

Publié le 20 décembre 2024

SPA

Affaire 2024/07/01F : provisions pour dépréciation des clien...

Publié le 20 décembre 2024

SPIC

Affaire 2024/07/13P : sorties d’actif

Publié le 20 décembre 2024

SPIC

Affaire 2024/07/12P : provisions pour risques et charges

Publié le 20 décembre 2024