Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2025/06/12P : Autorisation de signer le marché 2025E...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/11P : Montant de la prime versée aux soumiss...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/10P : Convention relative à la refacturation...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/09P : Convention de partenariat entre METPAR...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/08P : Sorties d’actifs

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/07P : Admission en non-valeur de créances

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/06P : Provisions pour dépréciation clients

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/06F : Liste des créances des débiteurs décéd...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/04P : Autorisation d’engager et de liq...

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/04F : Admission en non-valeur de créances

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/03P : Décision modificative n° 2

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/03F : Provisions pour dépréciation clients

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/02P : Tarifs 2026

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/02F : Autorisation d’engager et de liq...

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/01F : Décision modificative n° 2

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/10P : parking des Grands Hommes : mise en af...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/09P : retour de biens mis en affectation

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/08P : placement de la trésorerie

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/07P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/06P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 9 octobre 2025