Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2025/06/07P : Admission en non-valeur de créances

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/06P : Provisions pour dépréciation clients

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/06F : Liste des créances des débiteurs décéd...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/04P : Autorisation d’engager et de liq...

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/04F : Admission en non-valeur de créances

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/03P : Décision modificative n° 2

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/03F : Provisions pour dépréciation clients

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/06/02P : Tarifs 2026

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/02F : Autorisation d’engager et de liq...

Publié le 28 novembre 2025

SPA

Affaire 2025/06/01F : Décision modificative n° 2

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/10P : parking des Grands Hommes : mise en af...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/09P : retour de biens mis en affectation

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/08P : placement de la trésorerie

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/07P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/06P : autorisation de signer l’avenant...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/05P : autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/03P : mise en affectation des escaliers du p...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/02P : convention de superposition d’af...

Publié le 9 octobre 2025

SPA

Affaire 2025/05/02F : autorisation de signer le marché 2025F...

Publié le 9 octobre 2025

SPIC

Affaire 2025/05/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 9 octobre 2025