Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Ajustements de la réorganisation de la Régie METPARK

Publié le 3 janvier 2023

SPIC

Affectation des résultats

Publié le 3 février 2023

SPIC

Affaire n° 3P soirée de Noël : subvention exceptionnelle au ...

Publié le 4 juin 2023

SPIC

Affaire n° 3 affectation des résultats

Publié le 16 février 2024

SPIC

Affaire n° 2 révision des quotas des abonnements résidents e...

Publié le 2 juin 2023

SPIC

Affaire n° 2 Plan à moyen terme 2024-2026

Publié le 2 octobre 2024

SPIC

Affaire n° 2 compte administratif 2023

Publié le 16 février 2024

SPIC

Affaire n° 1 PPI 2024-2028

Publié le 2 octobre 2024

SPIC

Affaire n° 1 compte de gestion 2023

Publié le 16 février 2024

SPIC

Affaire 2026/06/05P : Provisions pour risques et charges

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2026/06/01P : Procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 28 novembre 2025

SPIC

Affaire 2026/04/08P : avenant à la grille tarifaire 2026 : n...

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/07P : avenant à la convention entre METPARK ...

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/06P : avenant à la convention de groupement ...

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/05P : autorisation de signer le marché 2026F...

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/04P : délégation donnée au directeur général...

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/03P : protocole d’accord NAO 2026

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/02P : augmentations salariales et primes ind...

Publié le 25 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/04/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 25 juin 2026

SPA

Affaire 2026/04/01F : liste des créances des contrevenants d...

Publié le 25 juin 2026