Délibérations Archive - Page 12 sur 20

SPIC

Ajustements de la réorganisation de la Régie METPARK

Publié le 3 janvier 2023

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SPIC

Affectation des résultats

Publié le 3 février 2023

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SPIC

Affaire n° 3P soirée de Noël : subvention exceptionnelle au ...

Publié le 4 juin 2023

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SPIC

Affaire n° 3 affectation des résultats

Publié le 3 janvier 2024

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SPIC

Affaire n° 2 révision des quotas des abonnements résidents e...

Publié le 2 juin 2023

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SPIC

Affaire n° 2 Plan à moyen terme 2024-2026

Publié le 2 mai 2024

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SPIC

Affaire n° 2 compte administratif 2023

Publié le 2 janvier 2024

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SPIC

Affaire n° 1 PPI 2024-2028

Publié le 1 mai 2024

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SPIC

Affaire n° 1 compte de gestion 2023

Publié le 1 janvier 2024

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SPIC

Affaire 2025/02/12P : protocole d’accord NAO 2025

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/11P : placement de la trésorerie

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/10P : autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/09P : autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/08P : convention METPARK – SENSO relat...

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/07P : augmentations salariales et primes ind...

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/05P : PPI 2025-2028

Publié le 1 avril 2025

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SPA

Affaire 2025/02/05F : SPA Budget primitif 2025

Publié le 2 avril 2025

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SPA

Affaire 2025/02/05F : SPA – reprise anticipée des résu...

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/04P : reprise anticipée des résultats

Publié le 1 avril 2025

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SPIC

Affaire 2025/02/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 1 avril 2025

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Rapports d'activité et délibérations