Rapports d'activité et délibérations
Accord cadre de travaux de peinture : autorisation de signat...
Publié le 30 août 2023
Adaptation des CGV (Conditions Générales de Vente) de METPAR...
Publié le 31 août 2023
Adaptation des règles de refacturation de charges entre METP...
Publié le 29 août 2023
Affaire 2023/06/01F : architecture de la régie personnalisée...
Publié le 20 novembre 2023
Affaire 2023/06/04P : délégation donnée au directeur général...
Publié le 20 novembre 2023
Affaire 2023/06/05P convention relative à l’accès par ...
Publié le 20 novembre 2023
Affaire 2023/06/06P : convention de partenariat avec le salo...
Publié le 20 novembre 2023
Affaire 2023/06/07 : architecture de la régie personnalisée ...
Publié le 20 novembre 2023
Affaire 2023/06/08P : convention de groupement de sécurité i...
Publié le 20 novembre 2023
Affaire 2023/07/02F : provisions pour dépréciation des clien...
Publié le 4 janvier 2024
Affaire 2023/07/02P : provisions pour dépréciation des clien...
Publié le 4 janvier 2024