Rapports d'activité et délibérations

Affaire 2024/03/01F : marché de travaux d’extension de...

Procès-verbal du conseil d’administration du 09 févrie...

Affaire 2024/04/02P : avenant à la convention précaire et ré...

Affaire 2024/04/01P : accord sur l’égalité professionn...

Affaire 2024/04/01F : évolution de la tarification des mises...

Affaire 2024/02/01P : PPI 2024-2028

Affaire 2024/02/02P : Budget primitif 2024

Affaire 2024/02/03P : Placement de la trésorerie

Affaire 2024/02/04P : Augmentations salariales et primes ind...

Affaire 2024/02/05P : Frais de déplacement professionnel : m...

Affaire 2024/02/06P : Extension du tarif préférentiel réserv...

Affaire 2024/02/07P : remise gracieuse d’un mois de st...

Affaire 2024/02/08P : Convention de délivrance d’abonn...

Affaire 2024/02/09P : Avenant à la convention SENSO relative...

Affaire 2024/02/10P : Marché n° 2020SE030 maintenance des ve...

Affaire 2024/02/11P : Marché n° 2024SE004 : prestations de s...

Affaire 2024/02/13P : protocole d’accord NAO 2024

Affaire 2024/02/01F : Budget primitif 2024

Affaire 2024/02/02F : Evolution de la tarification des mises...

Affaire 2024/02/03F : Bail professionnel relatif à la locat...