Particuliers Professionnels

Rapports d'activité et délibérations

Procès-verbal du conseil d’administration du 13 décemb...

Publié le 16 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/13P : protocole d’accord NAO 2024

Publié le 13 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/11P : Marché n° 2024SE004 : prestations de s...

Publié le 11 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/10P : Marché n° 2020SE030 maintenance des ve...

Publié le 10 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/09P : Avenant à la convention SENSO relative...

Publié le 9 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/08P : Convention de délivrance d’abonn...

Publié le 8 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/07P : remise gracieuse d’un mois de st...

Publié le 7 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/06P : Extension du tarif préférentiel réserv...

Publié le 6 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/05P : Frais de déplacement professionnel : m...

Publié le 5 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/04P : Augmentations salariales et primes ind...

Publié le 4 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/03P : Placement de la trésorerie

Publié le 3 février 2024

SPA

Affaire 2024/02/03F : Bail professionnel relatif à la locat...

Publié le 3 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/02P : Budget primitif 2024

Publié le 2 février 2024

SPA

Affaire 2024/02/02F : Evolution de la tarification des mises...

Publié le 2 février 2024

SPIC

Affaire 2024/02/01P : PPI 2024-2028

Publié le 1 février 2024

SPA

Affaire 2024/02/01F : Budget primitif 2024

Publié le 1 février 2024

SPIC

Affaire 2024/01/14P : ajustement de la provision PGER 2023

Publié le 14 janvier 2024

SPIC

Affaire 2024/01/13P : ajustements budgétaires

Publié le 13 janvier 2024

SPIC

Affaire 2024/01/12P : marché n° 2023SE042 signalétique régle...

Publié le 12 janvier 2024

SPIC

Affaire 2024/01/10P : convention de refacturation des consom...

Publié le 10 janvier 2024