Rapports d'activité et délibérations

Affaire 2026/04/03P : protocole d’accord NAO 2026

Affaire 2026/04/02P : augmentations salariales et primes ind...

Affaire 2026/04/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Affaire 2026/03/03F : SPA – Affectation des résultats ...

Affaire 2026/03/02F : SPA – Compte financier unique 20...

Affaire 2026/03/01F : SPA – Règlement budgétaire et fi...

Affaire 2026/03/19P : délibération autorisant la signature d...

Affaire 2026/03/16P : délibération autorisant le directeur g...

Affaire 2026/03/17P : délibération autorisant le directeur g...

Affaire 2026/03/16P : délibération autorisant le directeur g...

Affaire 2026/03/15P : avenant n° 3 à la convention tripartit...

Affaire 2026/03/14P : protocole transactionnel avec un autom...

Affaire 2026/03/13P : tarifs d’occupation du domaine p...

Affaire 2026/03/12P : convention METPARK/Ville de PESSAC

Affaire 2026/03/11P : délibération autorisant le directeur g...

Affaire 2026/03/10P : délibération autorisant le directeur g...

Affaire 2026/03/09P : délégation donnée au directeur général...

Affaire 2026/03/08P : délégation donnée au directeur général...

Affaire 2026/03/06P : SPIC – Affectation des résultats...

Affaire 2026/03/05P : SPIC – Compte financier unique 2...