Rapports d'activité et délibérations

Affaire 2024/01/07P : délégation de pouvoir du directeur gén...

Affaire 2024/01/06P : modification du tableau des effectifs

Affaire 2024/01/05P : frais de représentation du directeur g...

Affaire 2024/01/05F : frais de réception du directeur –...

Affaire 2024/01/04P : débat d’orientation budgétaire

Affaire 2024/01/04F : débat d’orientation budgétaire

Affaire 2024/01/03F : affectation des résultats

Affaire 2024/01/02F : compte administratif 2023

Affaire 2024/01/01F : compte de gestion 2023

Affaire 2023/07/14P : travaux d’étaiement du parking F...

Affaire 2023/07/13P : convention Chambre Régionale des Compt...

Affaire 2023/07/12P : délégation de pouvoir du directeur gén...

Affaire 2023/07/11P : marché n° 2020TIC031 : évolution et ma...

Affaire 2023/07/09P : convention de refacturation METPARK/Gi...

Affaire 2023/07/08P : autorisation donnée au directeur génér...

Affaire 2023/07/07P : convention précaire et révocable d&rsq...

Affaire 2023/07/06P : autorisation d’engager et liquid...

Affaire 2023/07/06F : liste des contrevenants décédés

Affaire 2023/07/05F : autorisation d’engager et liquid...

Affaire 2023/07/04P : provisions pour risques et charges