Particuliers Professionnels

Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2023/07/12P : délégation de pouvoir du directeur gén...

Publié le 12 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/11P : marché n° 2020TIC031 : évolution et ma...

Publié le 11 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/09P : convention de refacturation METPARK/Gi...

Publié le 9 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/08P : autorisation donnée au directeur génér...

Publié le 8 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/07P : convention précaire et révocable d&rsq...

Publié le 7 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/06P : autorisation d’engager et liquid...

Publié le 6 juillet 2023

SPA

Affaire 2023/07/06F : liste des contrevenants décédés

Publié le 6 juillet 2023

SPA

Affaire 2023/07/05F : autorisation d’engager et liquid...

Publié le 5 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/04P : provisions pour risques et charges

Publié le 4 juillet 2023

SPA

Affaire 2023/07/04F : règlement budgétaire financier

Publié le 4 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/03P : admission en non-valeur de créances

Publié le 3 juillet 2023

SPA

Affaire 2023/07/03F : admission en non-valeur de créances

Publié le 3 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/02P : provision pour dépréciation des client...

Publié le 2 juillet 2023

SPA

Affaire 2023/07/02F : provision pour dépréciation des client...

Publié le 2 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/07/01P : décision modificative n° 1

Publié le 1 juillet 2023

SPA

Affaire 2023/07/01F : décision modificative n° 1

Publié le 1 juillet 2023

SPIC

Affaire 2023/06/08P : convention de groupement de sécurité i...

Publié le 8 juin 2023

SPIC

Affaire 2023/06/07 : architecture de la régie personnalisée ...

Publié le 7 juin 2023

SPIC

Affaire 2023/06/06P : convention de partenariat avec le salo...

Publié le 6 juin 2023

SPIC

Affaire 2023/06/05P convention relative à l’accès par ...

Publié le 5 juin 2023