Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Affaire 2026/03/19P : délibération autorisant la signature d...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/17P : délibération autorisant le directeur g...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/16P : délibération autorisant le directeur g...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/16P : délibération autorisant le directeur g...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/15P : avenant n° 3 à la convention tripartit...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/14P : protocole transactionnel avec un autom...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/13P : tarifs d’occupation du domaine p...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/12P : convention METPARK/Ville de PESSAC

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/11P : délibération autorisant le directeur g...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/10P : délibération autorisant le directeur g...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/09P : délégation donnée au directeur général...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/08P : délégation donnée au directeur général...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/06P : SPIC – Affectation des résultats...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/05P : SPIC – Compte financier unique 2...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/04P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/03P : désignation des membres de la commissi...

Publié le 1 juin 2026

SPA

Affaire 2026/03/03F : SPA – Affectation des résultats ...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/02P : désignation des membres de la commissi...

Publié le 1 juin 2026

SPA

Affaire 2026/03/02F : SPA – Compte financier unique 20...

Publié le 1 juin 2026

SPIC

Affaire 2026/03/01P : mise en place du nouveau conseil d&rsq...

Publié le 1 juin 2026