Rapports d'activité et délibérations
Affaire 2025/01/07P : autorisation de signer l’avenant...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2025/01/06P : autorisation de signer le marché 2024T...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2025/01/05P : autorisation de signer le marché 2024S...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2025/01/04P : autorisation de signer le marché 2024S...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2025/01/03P : Autorisation donnée au directeur génér...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2025/01/02P : frais de représentation du directeur g...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2025/01/02F : frais de représentation du directeur &...
Publié le 12 février 2025
Affaire 2024/07/12P : provisions pour risques et charges
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/11P : autorisation d’engager et liquid...
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/10P : admission en non-valeur de créances
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/09P : provisions pour dépréciations des clie...
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/08P : occupation du domaine public : autoris...
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/07P : convention avec la société KEOLIS sur ...
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/06P : autorisation de signer l’avenant...
Publié le 20 décembre 2024
Affaire 2024/07/05P : autorisation de signer l’avenant...
Publié le 20 décembre 2024