Particuliers Professionnels

Rapports d'activité et délibérations

SPIC

Avenant n° 6 à la convention de partenariat avec l’EPA...

Publié le 8 avril 2021

SPIC

Avenant n° 5 à la convention d’exploitation du parking...

Publié le 5 juin 2021

SPIC

Avenant n° 2 au marché n° 2018SE010 maintenance des portes e...

Publié le 6 avril 2021

SPIC

Avenant n° 1 au marché n° 2021SE004DT03 : maintenance des on...

Publié le 12 mai 2021

SPIC

Avenant n° 1 au marché n° 2020SE030 maintenance des installa...

Publié le 5 avril 2021

SPIC

Avenant au marché n° 2020PI004 relatif à des missions d&rsqu...

Publié le 16 juillet 2021

SPIC

Avenant à la convention signée avec la société UGC Ciné Cité

Publié le 14 avril 2023

SPIC

Avenant à la convention signée avec la société Publisens

Publié le 13 avril 2023

SPIC

Avenant à la convention relative à la gratuité partielle de ...

Publié le 21 juillet 2021

SPIC

Avenant à la convention du 15 juillet 2021 relative à l&rsqu...

Publié le 7 juin 2022

SPIC

Autorisation d’occupation temporaire relative à l&rsqu...

Publié le 12 juillet 2022

SPIC

Autorisation d’occupation du domaine public en vue de ...

Publié le 14 juin 2021

SPIC

Autorisation d’engager et de liquider des dépenses d&r...

Publié le 4 février 2023

SPIC

Autorisation d’engager et de liquider des dépenses d&r...

Publié le 2 janvier 2023

SPIC

Autorisation d’engager et de liquider des dépenses d&r...

Publié le 8 janvier 2022

SPIC

Augmentations salariales et primes individuelles annuelles d...

Publié le 4 janvier 2023

SPIC

Assignation Clinique du Tondu : autorisation d’engager...

Publié le 7 février 2021

SPA

Annexe du compte administratif 2020 sur l’état des pro...

Publié le 2 mai 2021

SPIC

Annexe du BP 2021 sur l’état des provisions et des dép...

Publié le 5 mai 2021

SPIC

Amortissements des travaux sur le parking St Jean

Publié le 6 juillet 2022