Rapports d'activité et délibérations

SPA

Affaire 2026/02/05F : autorisation de signer le marché 2026T...

Publié le 23 mars 2026

SPA

Affaire 2026/02/04F : convention sur l’utilisation du ...

Publié le 23 mars 2026

SPA

Affaire 2026/02/01F : reprise anticipée des résultats

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/14P : autorisation de signature du marché 20...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/13P : autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/12P : autorisation de signer le marché 2025S...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/11P : autorisation de signer le marché 2025T...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/10P : autorisation de signer le marché 2025F...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/09P : autorisation donnée au directeur génér...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/08P : convention relative à la délivrance d&...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/07P : mise à la réforme des biens mis en aff...

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/06P : placement de la trésorerie

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/04P : PPI 2026-2031

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/02P : reprise anticipée des résultats

Publié le 23 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/01P : procès-verbal du conseil d’admin...

Publié le 23 mars 2026

SPA

Affaire 2026/02/03F : budget primitif 2026 – Fourrière

Publié le 20 mars 2026

SPIC

Affaire 2026/02/05P : budget primitif 2026 – Stationne...

Publié le 20 mars 2026

SPA

Affaire 2026/01/03F : décision modificative n° 3

Publié le 22 janvier 2026

SPA

Affaire 2026/01/02F : frais de représentation du directeur g...

Publié le 22 janvier 2026

SPA

Affaire 2026/01/01F : débat d’orientation budgétaire

Publié le 22 janvier 2026